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Résumé des Commissions du 14/11/2011

15 novembre 2011 - 20:30

Match US SOURDON/COULLEMELLE – AS QUERRIEU 2, 4ème Division
E du 23/10/2011
Réserves de QUERRIEU recevables en la forme.
Sur le fond la commission les rejette étant insuffisamment motivées. La commission dit que la
réserves doit être examinée en tant que réclamation au titre de l’art 187 des R.G de la FFF et
la dit recevable en la forme.
Sur le fond après vérification il s’avère que SOURDON/COULLEMELLE qui est en
deuxième année d’infraction avec le statut de l’arbitrage n’est autorisé à aligner deux joueurs
mutés or quatre joueurs mutés figurent sur la feuille de match.
En conséquence la commission donne match perdu par pénalité à
SOURDON/COULLEMELLE et homologue, délais d’appel écoulés, le résultat comme suit :
SOURDON/COULLEMELLE – QUERRIEU 2, 0-3.
S’agissant d’une réclamation le club réclamant ne bénéficie pas des points correspondant au gain du match, il conserve le bénéfice des points acquis et buts marqués lors de la rencontre.
La somme de 20€ sera mise au débit du compte de SOURDON/COULLEMELLE

 

Appel de l’AS QUERRIEU PONT-NOYELLE d’une décision de la
Commission de Gestion des Compétitions. Championnats Seniors.
Match : ALBERT USO (2) - AS QUERRIEU (2) du 4.09.2011. 4ème Division, Groupe E.
Résultat acquis.
La Commission,
- prend connaissance du dossier pour le dire recevable ;
- entend:
MM. DENIS Geoffrey, dirigeant et DUFAUX Guillaume, capitaine de l’AS Querrieu;
M. BERTIN Serge, Président d’Albert USOA ;
VU l’article 89 des Règlements Généraux de la FFF et la circulaire relative aux modifications
réglementaires en date du 27 mai 2009, précisant :
« que le délai de qualification du joueur amateur est ramené à quatre jours francs. Un joueur ne
pourra donc jouer qu’après qu’un délai de quatre jours francs se soit écoulé depuis sa date
d’enregistrement, soit le cinquième jour suivant l’enregistrement de sa licence.».
Attendu que les joueurs DOUAY Benoit et PORQUET Cédric sont tous deux titulaires d’une
licence enregistrée le 30.08.2011 ;
Par ces motifs, la Commission :
- les dit qualifiés pour participer à la rencontre de ce jour ;
- confirme la décision dont appel ;
- homologue la rencontre selon le score acquis sur le terrain :
ALBERT USOA (2) bat QUERRIEU AS (2) par 7 (sept) à 1 (un).
- transmet le dossier à la Commission de Gestion des Compétitions Championnats Seniors.
Droits retenus.


Appel de l’AS QUERRIEU PONT-NOYELLE d’une décision de la
Commission de Gestion des Compétitions Championnats Seniors.
Match : AS QUERRIEU (2) - CAGNY ES (2) du 11.09.2011. 4ème Division, Groupe E.
Résultat acquis.
La Commission,
- prend connaissance du dossier pour le dire recevable ;
- entend:
MM. DENIS Geoffrey, dirigeant et DUFAUX Guillaume, capitaine de l’AS Querrieu;
MM. GODIN Bruno, président et FONSECA Estève, dirigeant de l’ES Cagny .
VU l’article 89 des Règlements Généraux de la FFF et la circulaire relative aux modifications
réglementaires en date du 27 mai 2009, précisant/
« que le délai de qualification du joueur amateur est ramené à quatre jours francs. Un joueur ne
pourra donc jouer qu’après qu’un délai de quatre jours francs se soit écoulé depuis sa date
d’enregistrement, soit le cinquième jour suivant l’enregistrement de sa licence.».
Attendu que le joueur DUBUS Jimmy est titulaire d’une licence enregistrée le 6.09.2011;
Par ces motifs, la Commission :
- le dit qualifié pour participer à la rencontre de ce jour ;
- confirme la décision dont appel ;
- homologue la rencontre selon le score acquis sur le terrain :
CAGNY ES (2) bat AS QUERRIEU (2) par 2 (deux) buts à 0 (zéro).
- transmet le dossier à la Commission de Gestion des Compétitions Championnats Seniors.
Droits retenus.

AUDITION
Match : JS MONTDIDIER – SOURDON COULLEMELLE US 1, seniors, 4ème E,
du 09/10/11 :
La Commission prend connaissance des pièces au dossier et en application des Articles
128, 8 et 9 du Règlement Disciplinaire.
Entend dans leurs explications, les personnes dument convoquées et présentes.
- Monsieur CUISSET Laurent, lic.2543814553, arbitre capacitaire de l’US
SOURDON
- Monsieur DEBEAUVAIS Benoit, lic.2468312895, joueur de l’US SOURDON
- Monsieur JORON François, lic.2458314981, capitaine de l’US SOURDON
- Monsieur LHEUREUX Guillaume, lic.2411228441, joueur de la JS MONTDIDIER,
Absent non excusé.
- Monsieur LHEUREUX Jacques, lic.2428338265, Président de la JS MONTDIDIER
Absent non excusé.
- Monsieur ROUSSEAU Frédéric, lic.2427618881, capitaine de la JS MONTDIDIER
Absent non excusé.
- Monsieur ANDRIEUX Marcel, lic.2400225504, arbitre assistant de la JS
MONTDIDIER. Absent non excusé.
Entend dans leurs explications les personnes présentent et dument convoquées,
La commission décide de scinder le dossier en 2 parties concernant le joueur
LHEUREUX Guillaume.
1er dossier : menaces verbales à l’égard de l’Arbitre,
Attendu que l’Arbitre confirme l’intégralité de son rapport,
Attendu que l’Arbitre confirme que les menaces ont eu lieu dans son vestiaire et sur le
terrain,
Attendu que l’Arbitre confirme que sous la menace de M. LHEUREUX Guillaume joueur
de Montdidier JS, il a du détruire la feuille annexe qui était établie avec des réserves
inscrites sur celle-ci,
Attendu que le Capitaine de Sourdon confirme les menaces proférées envers l’Arbitre,
Considérant que ces comportements violents et agressifs ne sauraient être tolérés dans le
pratique du football et au vu de la gravité des faits,
La Commission décide,
De suspendre M. LHEUREUX Guillaume joueur de Montdidier JS pour 8 matchs de
suspension fermes pour menaces verbales et intimidations envers l’Arbitre, Article 1.9.I.B
du code disciplinaire des RG de la FFF et inflige une amende de 50 €uros au club de
Montdidier JS.
Attendu que l’Arbitre confirme que des menaces ont été proférées par le Président de
Montdidier JS M. LHEUREUX Jacques dans son vestiaire et sur le terrain,
Attendu que M. LHEUREUX Jacques a cautionné et appuyé les faits cités ci-dessus,
Considérant que ces comportements violents et agressifs ne sauraient être tolérés dans le
pratique du football et au vu de la gravité des faits,
La Commission décide,
De suspendre M. LHEUREUX Jacques Président de Montdidier JS pour 5 mois fermes de
toutes fonctions officielles pour menaces verbales et intimidations envers l’Arbitre, Article
2.7.I.B du code disciplinaire des RG de la FFF et inflige une amende de 85 €uros au club
de Montdidier JS.
2 ème dossier : coups volontaires sur adversaire,
Attendu que le joueur de Sourdon DEBEAUVAIS Benoit confirme avoir été frappé par
deux coups de poing à la tête suivi d’un coup de pied dans la jambe par M. LHEUREUX
Guillaume, ceci hors action de jeu,
Attendu que ces faits sont confirmés par l’Arbitre et le Capitaine de Sourdon,
Considérant que ces comportements violents et agressifs ne sauraient être tolérés dans le
pratique du football et au vu de la gravité des faits,
La Commission décide,
De suspendre M. LHEUREUX Guillaume joueur de Montdidier JS pour 6 matchs fermes,
article 1.13.II. Ab du code disciplinaire des RG de la FFF, cette sanction venant en
complément du 1er dossier.
La Commission suspend Ms ROUSSEAU Frédéric, lic.2427618881 et M. ANDRIEUX
Marcel, lic.2400225504 de Montdidier pour 2 matchs fermes, pour absence non excusée,
et inflige une amende de 50 €uros par personne absente non excusée qui étaient
dument convoquée à cette audition, soit un total de 4 X 50 €uros = 200 €uros au club de
Montdidier JS.
La Commission demande 3 Arbitres officiels à la charge des deux clubs pour le
match retour.
 

Match: HANGEST en SANTERRE US 1 – SOURDON COULLEMELLE US 1,
seniors Challenge Michel FROMENTIN du 16/10/2011.
La Commission prend connaissance des pièces au dossier et en application des Articles
128, 8 et 9 du Règlement Disciplinaire.
Entend dans leurs explications, les personnes dument convoquées et présentes.
- M. SASSIER André, Arbitre officiel de la rencontre, Lic. N° 833664. Excusé.
- M. DEBEAUVAIS Benoît, Lic. N° 2468312895 joueur de Sourdon.
- M. CUISSET Laurent, Lic. N° 25381459 Assistant de Sourdon.
- M. DUCHEMIN Mickaël, Lic. N° 2545416453 Capitaine de Sourdon. Excusé.
- M. PECHON Christèle, Lic. N° 2546090376 Assistant d’Hangest, Excusée.
- M. BARBIER André, Lic. N° 2468321810 Délégué d’Hangest, Excusé.
- M. BURGY Gaëtan, Lic. N° 2468316807 Capitaine d’Hangest, Excusé.
Prend connaissance des courriers des personnes excusées Me. PECHON et M.
BARBIER.
La commission, entend dans leurs explications les personnes dument convoquées et
présentes.
Attendu que le joueur Debeauvais Benoît reconnait avoir percuté l’arbitre de la rencontre
par inadvertance lors d’une remise en jeu puis avoir posé sa main sur l’épaule de celui ci,
Attendu que l’Arbitre confirme son rapport,
La Commission décide,
De suspendre M. Debeauvais Benoît pour 6 mois fermes dont 3 mois avec sursis pour
bousculade non intentionnelle à l’égard de l’Arbitre, lors d’une action de jeu, Article
1.11.I.A du code disciplinaire des RG de la FFF et inflige une amende de 85 €uros au club
de Sourdon.
 

ATTENTE DE RAPPORT
Match FR AILLY SUR NOYE 2 – JS MONTDIDIER, Seniors, 4ème E, du 23/10/11 :
La Commission met le dossier en attente de documents :
- rapport de l’arbitre,
- fourniture des attestations médicales concernant les blessures des deux joueurs du FR
AILLY SUR NOYE,
- rapport du capitaine de la JS MONTDIDIER, Monsieur ROUSSEAU Frédéric,
lic.2427618881, sur son comportement.

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